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Transparence (rapports TSN) - Etude d'impact du Centre - Développement Durable - Ecoresponsabilité – Responsabilité Sociale

Publié le 26 juin 2017



Rapport TSN : Rapport Transparence et Sécurité Nucléaire

Dans le cadre des articles L. 125-15 et L. 125-16 du Code de l’environnement (ex-article 21 de la loi n°2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, loi dite «TSN»), les Centres du CEA doivent publier chaque année au mois de juin un « état des lieux » exhaustif de leurs installations. Rejets, déchets, incidents éventuels, dispositions de contrôle et de surveillance, tout y est décrit, dans un langage clair et accessible au public le plus large.


  • L’avis et les recommandations du CHSCT (comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail) des établissements de Cadarache d’AREVA/NC et du CEA sont en fin du rapport.

  • L’avis et les recommandations du CHSCT (comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail) des établissements de Cadarache d’AREVA/NC et du CEA sont en fin du rapport.


Rapport environnemental : bilans relatifs aux rejets gazeux et liquides des installations CEA INB INBS et ICPE sur le site de Cadarache - Année 2014

Le rapport annuel présente les bilans 2014 des rejets liquides et atmosphériques ainsi que des transferts liquides pour les Installations Nucléaires de Base civiles (INB civiles), pour l’Installation Nucléaire de Base Secrète Propulsion Nucléaire (INBS PN) et pour les Installations Classées pour la Protection de l’environnement (ICPE). Le bilan des mesures de surveillance réalisées dans l’environnement ainsi que l’estimation des impacts radiologique et chimique complètent ce rapport. Le rapprochement des résultats avec ceux, comparables, des années antérieures n'a pas fait apparaître d'élément notable.

Lire le rapport envir​o​nnemental du CEA Cada​rache 2014 (137 pages)


Edition 2011 


Edition 2010

Téléchargez le bilan environnemental 2010 (8 pages, septembre 2011)​


Etude d′impact du Centre CEA de Cadarache (mise à jour Décembre 2015)

​L’étude d’impact est une analyse qui a pour but d’apprécier, d’évaluer et de mesurer les effets directs et indirects, temporaires et permanents, à court, à moyen et à long terme, d’un projet, sur l’environnement et la santé humaine. Dans le cas présent, il s’agit de faire porter cette analyse non pas sur un projet, mais sur le site industriel de Cadarache tout entier. Cette étude a été est réalisée à la demande de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN - Division de Marseille). Elle se veut accessible au plus grand nombre, malgré le caractère parfois très spécialisé des thèmes abordés, et servira de base pour les futures études d’impact des installations.


Déclaration de la Direction  "Politique Qualité Sécurité et Environnement du CEA Cadarache" (Février 2014) et "Objectifs QSE 2016"



Bilan Développement Durable 2014 du centre CEA de Cadarache


Limitation de la production des gaz à effet de serre

Le Centre dispose d’un Plan de Déplacement d’Entreprise, qui inclut des lignes de bus domicile Centre, internes au Centre. De plus le covoiturage est encouragé : le CEA/Cadarache a signé une convention avec l'Automobile Club d'Aix-en-Provence ; l’ensemble du personnel peut bénéficier gratuitement de ce service, accessible par internet via le site : http://www.covoiturage.autoclubaix.com/


Nouvel arrêté de rejet pour Cadarache

Les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de bases civiles du centre de Cadarache ont été légèrement modifiées par l’arrêté du 9 mars 2010. L’objet essentiel de cette modification est de prendre en compte trois nouvelles installations, AGATE, MAGENTA et le RJH. 

L’arrêté est disponible ici​. 
Voir aussi le site de l’Autorité de Sûreté Nucléaire de PACA qui publie tous les « avis d’incident ».

Bilan 2014 de la maîtrise des risques au CEA ​


Bilan d'émissions de gaz à effet de serre (GES) des 10 centres du CEA sur l'année 2010​